Avez-vous de l’argent qui traîne quelque part ?

Auriez-vous oublié de l’argent dans un compte bancaire ou hérité sans le savoir ? C’est plus fréquent qu’on peut le penser ! Au Québec, les biens non réclamés totalisent 361 millions de dollars, qui dorment dans les coffres de l’État en attendant d’être récupérés par leurs propriétaires.

Ces biens, dont 30 % valent plus de 500 $, sont de diverses natures : produits financiers restés inactifs, sommes payables en vertu d’un contrat d’assurance vie, successions en quête d’ayants droit, biens délaissés par des sociétés dissoutes… Quand les institutions détentrices sont incapables de retrouver les propriétaires, elles doivent, à l’expiration d’un certain délai prévu par la loi, remettre les biens délaissés à Revenu Québec, qui en assure l’administration.

Les parts de fonds communs de placement que nous administrons pour nos clients font partie des produits financiers qui se retrouveraient sur la liste des biens non réclamés advenant le cas où ils n’auraient fait l’objet d’aucune réclamation, opération ou instruction depuis au moins trois ans et que leur propriétaire resterait introuvable. Heureusement, ce n’est le cas d’aucun de nos comptes actuellement. Il faut dire que notre attitude proactive permet d’éviter cette situation. Dès qu’un envoi nous est retourné avec la mention « mauvaise adresse », nous effectuons des recherches pour retracer le destinataire.

Comment savoir si vous avez des droits sur une partie de ces millions oubliés ? Rendez-vous à la page du Registre des biens non réclamés du site de Revenu Québec (www.revenuquebec.ca). Il vous suffit de taper votre nom ou le nom de la personne pour qui vous faites la recherche pour savoir aussitôt s’il figure dans l’un des 330 466 dossiers en cours. Sachez que dix ans après avoir été remis à Revenu Québec les produits financiers de moins de 500 $ deviennent propriété du trésor public. Ceux de 500 $ ou plus sont conservés indéfiniment par Revenu Québec en attendant d’être réclamés.

Sans aucun doute, mettre la main sur un montant d’argent auquel on ne s’attendait pas fait sourire. Toutefois, pour éviter d’égarer des sommes qui vous appartiennent, il serait sage de consigner dans un dossier tous vos avoirs ainsi que les renseignements permettant de les retrouver. En plus de vous assurer un suivi adéquat de vos actifs, cette liste sera fort appréciée de votre liquidateur testamentaire.